Editeur du site :
M. Bruno PAULET
61 Boulevard René Laënnec
56100 Lorient

Publication : M. Bruno PAULET

Responsabilité :
Les informations fournies sur le site Internet ilboued.forumfamilia.net le sont à titre purement indicatif.
La responsabilité de M.Bruno PAULET ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet.

Durée :
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par M. Bruno PAULET sur le site ilboued.forumfamilia.net.

Loi applicable et compétence :
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

Droits d'auteurs :
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.

Une demande doit être systématiquement adressée à l'éditeur pour toutes reproductions, représentations ou utilisations, même partielle, du contenu du site Internet (données, graphisme).

Les oeuvres publiées sur ce site sont sous la pleine et entière responsabilité de M. Bruno PAULET. Les oeuvres sont protégées par la loi du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire, artistique et toutes lois ultérieures, en conséquence les oeuvres prêtées par M. Bruno Paulet ne peuvent être utilisées sous quelque forme que ce soit sans autorisation préalable.